2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Politique eau et milieux aquatiques - Convention de partenariat type pour la restauration des milieux aquatiques
- Commission permanente du 10/07/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Prix Ados 2022-2023 - Attribution du Prix Auteur et des Prix Créateurs - Lancement de l'édition anniversaire 2023-2024
- Commission permanente du 10/07/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Programme Breizh Bocage 2
- Commission permanente du 10/07/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Programme d'actions territorial 2023
- Commission permanente du 10/07/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Projets innovants sport et mixité
- Commission permanente du 10/07/23
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Raccordement du collège Les Gayeulles au réseau de chaleur urbain
- Commission permanente du 10/07/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23