2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Inclusion d'enfants à besoins particuliers
- Commission permanente du 10/07/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23La Caravane du sport - Ville de Fougères - Fonds d'action sociale territorialisée jeunesse 2023
- Commission permanente du 10/07/23
- Jeunesse
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23La Petite Enfance en Fête - Communauté de Communes de Couesnon Marches de Bretagne - Fonds d'action sociale territorialisée Jeunesse 2023
- Commission permanente du 10/07/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Le fichier partagé de la demande locative sociale dans le département d'Ille-et-Vilaine - Année 2023
- Commission permanente du 10/07/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Maison du Campus de Ker Lann - Désaffectation déclassement et cession au groupe EME UniLaSalle
- Commission permanente du 10/07/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Mandats spéciaux
- Commission permanente du 10/07/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23