2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Construction d'une passerelle sur l'A84 dans le cadre de la piste cyclable entre Saint-Sauveur-des-Landes et Romagné - Protocole d'accord transactionnel
- Commission permanente du 10/07/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Contrat de plan Etat-Région 2021-2027 - Financement de travaux de rénovation énergétique pour IMT Atlantique
- Commission permanente du 10/07/23
- Innovation, attractivité, Europe
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Contrat de ville Rennes Métropole - 2ème comité des financeurs 1er juin 2023
- Commission permanente du 10/07/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Contrat départemental de territoire - Volet 4 - Habitat
- Commission permanente du 10/07/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Accès aux services - Economie sociale et solidaire
- Commission permanente du 10/07/23
- Economie sociale et solidaire
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Action citoyenne
- Commission permanente du 10/07/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23