2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Personnes âgées
- Commission permanente du 10/07/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Personnes handicapées
- Commission permanente du 10/07/23
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Sport
- Commission permanente du 10/07/23
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Tourisme
- Commission permanente du 10/07/23
- Tourisme
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Contribution de la Société d'économie mixte locale ENERG'iV au développement de trois projets éoliens
- Commission permanente du 10/07/23
- Environnement
Convention attributive de subvention des Fonds européen de développement régional
- Commission permanente du 10/07/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23