3139 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Prestation logistique et dispositif d'animation pédagogique pour les mineurs non accompagnés - Résiliation de l'accord-cadre n° 2022 - 0543
- Commission permanente du 24/02/25
- Famille, Enfance, Prévention
Prestations topographiques à incidence foncière - Programme 2025 - 2028
- Commission permanente du 24/02/25
- Mobilités
Prise de participation de la société d'économie mixte locale Energ'iV au sein d'une société de production de chaleur bois
- Commission permanente du 24/02/25
- Environnement
Recrutements d'agent.es contractuel.les
- Commission permanente du 24/02/25
- Ressources humaines
Relèvement du taux de la taxe de publicité foncière ou des droits d’enregistrement
- Assemblée départementale du 24/02/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Renouvellement des accords-cadres pour la fourniture de mobiliers pour les services et collèges du Département
- Commission permanente du 24/02/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté