2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public campus de l'excellence sportive de Bretagne
- Commission permanente du 28/08/23
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de La Fresnais
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Concession de logement par nécessité absolue de service au profit du Directeur des Archives départementales
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie
- Commission permanente du 28/08/23
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Conseil en architecture et urbanisme 35 - Conventions avec Communes du Patrimoine rural de Bretagne et Petites cités de caractère
- Commission permanente du 28/08/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Avenants à trois conventions
- Commission permanente du 28/08/23
- Innovation, attractivité, Europe
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23