2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Lecture publique
- Commission permanente du 28/08/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Mobilité durable
- Commission permanente du 28/08/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Enfance famille
- Commission permanente du 28/08/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Lutte contre l'exclusion
- Commission permanente du 28/08/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Personnes âgées
- Commission permanente du 28/08/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Sport
- Commission permanente du 28/08/23
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23