2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Budget participatif 2023 - Protection civile
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Cession de matériels réformés
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Collèges en action
- Commission permanente du 16/10/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Compensation du tarif de la restauration pour les demi-pensionnaires boursiers des collèges publics
- Commission permanente du 16/10/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Construction d'un MEPARI sur le site de l'école départementale des sapeurs-pompiers à L'Hermitage - Avenant de travaux Lot 8
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Construction du Centre départemental d'action sociale sur la commune Le Rheu - Validation programme et autorisation de lancement du concours de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23