2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Révision du périmètre de l'enveloppe prudentielle de garanties d'emprunts à la suite de l'adhésion à l'Agence France locale
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Schéma départemental de l'autonomie 2023-2028
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 12/12/23SEMBREIZH - Rapport d'activité 2022
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23Société anonyme d'économie mixte locale Rennes Cité Média - Rapport d'activité 2022
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23Société d'économie mixte locale Energ’iV - Rapport d'activité 2022
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 04/12/23Tarification 2024 des établissements et services habilités à l'aide sociale à l'enfance
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Famille, Enfance, Prévention