2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Hommage à Monsieur BRETEAU
- Assemblée départementale du 16/11/23
Publiée le 12/12/23Mise en oeuvre de l'instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23Mise en place de l'instruction budgétaire et comptable M57 - Inventaire comptable - Règles de gestion et durées d'amortissement
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23Modifications du règlement intérieur du Conseil départemental
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23Ouverture
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