2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Soutien de l'association laà¯cité 35
- Commission permanente du 20/11/23
- Droits des femmes et lutte contre les discriminations
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Soutien du Département aux créateurs et repreneurs d'entreprise bénéficiaires du RSA - Association Entente des générations pour l’entreprise et l’emploi
- Commission permanente du 20/11/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Subvention congrès
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Subvention syndicat
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Supports et prestations unifiés pour les infrastructures informatiques du Département d’Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Transformations et redéploiements de postes
- Commission permanente du 20/11/23
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23