2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Recherche d'itinéraires et diagnostics préalables dans le cadre des projets de liaisons cyclables sur la commune de Guichen Pont-Réan
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Reclassement RD125 - Communes de Bédée et Montfort-sur-Meu
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Recrutements d'agent.es contractuel.les
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Regroupement des structures de l’économie sociale et solidaire en Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 20/11/23
- Economie sociale et solidaire
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Renouvellement des marchés d'assurances 2024-2028
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Répartition du produit des amendes de police dotation 2022 - Cofinancement des projets communaux 2023 - Rectification d'une erreur matérielle sur la délibération
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23