2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Politiques transversales économie sociale et solidaire - Expérimentations territoriales
- Commission permanente du 20/11/23
- Economie sociale et solidaire
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Portage foncier
- Commission permanente du 20/11/23
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Produits Microsoft et autres logiciels bureautiques - Autorisation de signer la convention de service d'achat centralisé
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Projet de giratoire RD 137 - RD 794 sur la commune de Plesder
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23RD54 - Pont de Port de Roche - Marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation de l'ouvrage
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Réalisation d'un espace social commun quartier Maurepas - Gayeulles à Rennes - Avenant n°4 au lot n°6 menuiseries extérieures
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté