Formation des élu.es
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Impression et réalisation de documents pour le Département d’Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Maintenance des toitures des établissements gérés par le Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Soutien à un évènement sur la place des femmes dans le numérique
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Avenant n° 3 au lot n° 1 - Marché de nettoiement des locaux
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Protocole transactionnel n° 3 pour indemnisation suite aux pertes d'exploitation - Accord cadre de fournitures de bureau lot n° 1 société Lyreco
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Concession de logement par nécessité absolue de service au profit du Directeur des Archives départementales
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Subventions syndicats
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23
Fourniture et pose de matériel de cuisine et d'entretien pour les collèges et les bâtiments du Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2023 - Répartition entre communes et groupements défavorisés
- Commission permanente du 28/08/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 30/08/23