Souscription à l'accord-entreprise - Acquisition et maintenance de licences de Système d'information géographique de la société ESRI et prestations complémentaires
- Commission permanente du 27/03/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 04/04/23
Formation des élu.es
- Commission permanente du 23/01/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 27/01/23
Garanties d'emprunts
- Commission permanente du 23/01/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 27/01/23
Construction de la plateforme technique départementale à Noyal-Châtillon-sur-Seiche - Avenant de travaux Lot 15
- Commission permanente du 23/01/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 27/01/23
Formation des élu.es
- Commission permanente du 27/02/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 03/03/23
Adhésions 2023
- Commission permanente du 27/02/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 03/03/23
Subventions diverses
- Commission permanente du 27/02/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 03/03/23
Information sur les marchés, avenants et achats auprès de l'UGAP passés en application de la délégation au Président
- Commission permanente du 27/02/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Garanties d'emprunts
- Commission permanente du 27/02/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 03/03/23
Services postaux pour les services du Département - Acheminement et distribution de lettres et de colis et remise et-ou collecte du courrier
- Commission permanente du 27/02/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté