Clé
CP
Comices agricoles 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Soutien aux exploitations agricoles - Aide à la relance des exploitations agricoles
- Commission permanente du 18/11/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie - Appel à candidatures 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Semaine d'information sur la santé mentale - Couesnon Marches de Bretagne - Fonds d'Action sociale territorialisée 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Soutien à l'organisation du festival Alimenterre en Ille-et-Vilaine en 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Coopération et solidarité internationales
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Engagement des jeunes dans le cadre du programme Territoires volontaires et de la coopération avec la province de Sefrou au Maroc
- Commission permanente du 18/11/24
- Coopération et solidarité internationales
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Indemnisation des préjudices en application du régime de responsabilité civile du Département
- Commission permanente du 18/11/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Subvention à l'union départementale d'Ille-et-Vilaine de l'union nationale des syndicats autonomes
- Commission permanente du 18/11/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Prestations réglementaires et repérages d'amiante de plomb et hydrocarbures aromatiques polycliniques - Augmentation du montant maximum de l'accord-cadre
- Commission permanente du 18/11/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Convention financière pour le financement de la construction de l'espace social commun de Maurepas à Rennes - Avenant n°1
- Commission permanente du 18/11/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24