Clé
CP

Adhésion à l'association Départements de France

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Publiée le 05/12/24
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Organisation d'actions dans le cadre de la lutte contre les violences intrafamiliales au titre de l'année 2024

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Actions sociales diverses

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Rapporteur.e

Publiée le 05/12/24
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Validation des objectifs et des modalités de la concertation publique pour les projets de liaisons cyclables - Guichen - Pont-Réan - Bruz

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Mobilités

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Publiée le 05/12/24
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Attribution de subventions à des associations mémorielles

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Culture

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Rapporteur.e

Publiée le 05/12/24
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Groupement d'intérêt public L'atelier Manoli - Musée et jardin de sculptures - Attribution et versement de la participation départementale

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Culture

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Rapporteur.e

Publiée le 05/12/24
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Attribution de subventions au titre du pacte des mobilités locales

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Mobilités

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Rapporteur.e

Publiée le 05/12/24
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Projet de giratoire RD 137 - RD 794 sur la commune de Plesder

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Mobilités

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Rapporteur.e

Publiée le 05/12/24
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Accessibilité des services au public - Aide au démarrage opérationnel d’un service public itinérant sur le territoire de Roche aux Fées communauté

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 05/12/24
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Attribution d'un logement de fonction par nécessité absolue de service

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Ressources humaines

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Rapporteur.e

Publiée le 05/12/24
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Conventions de pacte territorial - Service public à la rénovation de l'habitat - Redon Agglomération Bretagne Sud et Roche aux Fées Communauté

  • Commission permanente du 02/12/24
  • Logement

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Rapporteur.e

Publiée le 05/12/24
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