2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Habitat - Parc public - Avenant n° 2-2023 à la convention de délégation de compétence
- Commission permanente du 04/12/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Inclusion d'enfants à besoins particuliers
- Commission permanente du 04/12/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 04/12/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Investissement dans le domaine social et médico-social en faveur des personnes en situation de handicap
- Commission permanente du 04/12/23
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Itinéraire touristique vélo régional Nantes - Le Mont-Saint-Michel V409 - Convention de partenariat 2024-2026
- Commission permanente du 04/12/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Logements de fonction dans les collèges publics du Département
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23