2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie
- Commission permanente du 04/12/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Construction d'un centre d'incendie et de secours sur la commune de La Bouëxière - Approbation de l'avant-projet définitif
- Commission permanente du 04/12/23
- Sécurité
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Contractualisation avec les services autonomie à domicile
- Commission permanente du 04/12/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Culture
- Commission permanente du 04/12/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Lecture publique
- Commission permanente du 04/12/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23