2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Travaux sur routes départementales - Maîtrise d'ouvrage externe
- Commission permanente du 10/07/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Versement d’une subvention complémentaire à l’association sportive du Département et de la Préfecture d’Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 10/07/23
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Voyages éducatifs organisés par les collèges - Aides aux élèves boursiers
- Commission permanente du 10/07/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 18/07/23Adhésion à l'Agence France Locale
- Assemblée départementale du 29/06/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 12/07/23Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Assemblée départementale du 29/06/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 12/07/23Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Budget principal - Budget annexe Gestion locative bâtiments biotechnologies - Budget annexe biodiversité et paysages
- Assemblée départementale du 29/06/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté