2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Mise à disposition de l'Etat de l'immeuble Martenot à Rennes - Nouvelle convention de mise à disposition
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Offre éducative départementale - Subventions aux associations
- Commission permanente du 16/10/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Pacte des mobilités locales - Secteur de Vitré - Contrat de quasi-régie Département et Centre d'études et d'expertise sur les risques la mobilité et l'aménagement
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Participation aux centres locaux d'information et de coordination - Second versement
- Commission permanente du 16/10/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Plan de lutte contre la pauvreté - Parcours de formation des jeunes
- Commission permanente du 16/10/23
- Jeunesse
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Plan particulier de mise en sûreté à la cité scolaire Beaumont à Redon
- Commission permanente du 16/10/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23