2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Habitat - Parc Public - Aide à la production de logements sociaux
- Commission permanente du 16/10/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Information sur les marchés et avenants passés au premier semestre 2023 en application de la délégation au Président
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Intersection RD 76 et RD 6 - Commune de Saint-Méloir-des-Ondes - Réalisation d’un giratoire au lieu-dit Vaupinel - Avenant 1 à la convention
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Investissement dans le domaine social et médico-social - Politique en faveur des personnes âgées
- Commission permanente du 16/10/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Mandats spéciaux
- Commission permanente du 16/10/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23Mesures compensatoires - Mise à 2x2 voies axe Bretagne-Anjou - Avenant à la convention 2021-2025 avec Bretagne-Vivante
- Commission permanente du 16/10/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/10/23