2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Investissement dans le domaine social et médico-social - Politique en faveur des personnes âgées
- Commission permanente du 20/11/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Label cent pour cent éducation artistique et culturelle
- Commission permanente du 20/11/23
- Culture
Liaison cyclable Eurovélo n° 4 - Section de Saint-Méloir-des-Ondes à Saint-Malo
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Logements de fonction dans les collèges publics du département
- Commission permanente du 20/11/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23Maintenance du logiciel IODAS ASE et prestations complémentaires pour le Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23