Cession du centre départemental d'action sociale du Gros Chêne
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Formation des élu.es
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Budget participatif 2023 - Développement durable
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Cession d'un terrain à la commune de Retiers
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux - Second semestre 2023
- Assemblée départementale du 07/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 27/02/24
Délégation de pouvoirs au Président - Ajustement des seuils en matière de marchés publics
- Assemblée départementale du 07/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 27/02/24
Modification du règlement budgétaire et financier
- Assemblée départementale du 07/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 27/02/24
Bilan des travaux réalisés par le Comité d'évaluation des politiques publiques en 2023
- Assemblée départementale du 07/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 07/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Octroi de la garantie à certains créanciers de l'agence France locale pour l'année 2024
- Assemblée départementale du 07/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 27/02/24