Protocole transactionnel avec le SIB pour la généralisation et la modernisation du système d’information des collèges du département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Avenant au marché de travaux dans les locaux d'hébergement de mineurs non accompagnés - Rue Guillaudot à Rennes
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Mandats spéciaux
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Bilan 2023 des cessions de matériels roulants et véhicules
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Cession de véhicules réformés
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Raccordement du collège Des Fontaines de La Guerche-de-Bretagne au réseau de chaleur urbain de Vitré Communauté
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Désaffectation et déclassement du collège Mathurin Méheut à Melesse
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Garanties d'emprunts
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Accord-cadre de location de matériels de travaux publics
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24