Composition de la Commission permanente - Remplacement du 7ème Vice-président
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Remises gracieuses de dettes
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 16/11/21
Règlement intérieur du Conseil départemental
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 16/11/21
Information de l'Assemblée départementale sur les marchés et les avenants
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 16/11/21
Formation des membres du Conseil départemental
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 16/11/21
Décision modificative N° 1 - 2021
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 16/11/21
Commission consultative des services publics locaux - Activité 2020
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 16/11/21
Affectation du résultat de l'exercice 2020 - Budget principal, budget annexe bioagropolis, budget annexe gestion locative bâtiments biotechnologies et budget annexe biodiversité et paysages
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 16/11/21
Admissions en non valeur et créances éteintes
- Assemblée départementale du 23/09/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 16/11/21