Société d'économie mixte locale Rennes Cité Média - Rapport d'activité 2020
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Société d'économie mixte locale Espace entreprises du Pays de Fougères - Rapport d'activité 2020
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Société d'aménagement et de développement d'Ille-et-Vilaine (SADIV) - Rapport d'activité 2020
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Remises gracieuses de dette
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Régularisation d'écritures erronées sur exercices antérieurs
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Fonctionnement de l'Assemblée : désignations de conseillers.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Délégation de pouvoirs de l'Assemblée au Président - Complément et ajustements
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Décision modificative n° 2 - 2021
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21
Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux (1er semestre 2021)
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21