Extension et restructuration du collège Jacques Prévert à Romillé - Avenant de travaux Lot 18
- Commission permanente du 21/11/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Travaux pour la restructuration partielle du collège La Roche aux Fées à Retiers - Avenant marché travaux lot 2
- Commission permanente du 21/11/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Rénovation énergétique du collège Paul Féval à Dol-de-Bretagne - Avenant n°1 à la convention de mandat
- Commission permanente du 21/11/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Rénovation énergétique du collège Duguay Trouin à Saint-Malo - Avenant n°1 à la convention de mandat
- Commission permanente du 21/11/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Fourniture d’enveloppes pour les besoins des services départementaux : protocoles transactionnels indemnitaires au titre de la théorie de l’imprévision
- Commission permanente du 21/11/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Fourniture de papier pour les besoins des services départementaux : protocoles transactionnels indemnitaires au titre de la théorie de l’imprévision
- Commission permanente du 21/11/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Fonds Covid Résistance Bretagne - Avenant relatif au reversement des trop-versés
- Commission permanente du 21/11/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Décision Modificative N°2 du Budget annexe Bioagropolis
- Assemblée départementale du 15/12/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 15/12/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Orchestr'am (SEML pays de Fougères) - Rapport d'activité 2021
- Assemblée départementale du 15/12/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 20/12/22