Budget supplémentaire et décision modificative n°1
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 04/07/24
Compte administratif 2023
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/07/24
Remises gracieuses de dettes
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/07/24
Admissions en non-valeur de taxes d'urbanisme
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/07/24
Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget principal, budget annexe gestion locative bâtiments biotechnologies et budget annexe biodiversité et paysages
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Comptes de gestion 2023
- Assemblée départementale du 20/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/07/24
Attribution de l'accord-cadre de mise à disposition et déploiement d’une solution de télématique de gestion de flotte automobile
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Aménagements transitoires des bâtiments A B C et F de l'Hôtel du Département - Site de Beauregard à Rennes - Approbation de l'avant-projet
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Collège Angèle Vannier à Maen Roch - Exonération partielle des pénalités de retard de l'entreprise Limeul liées à la réfection d'une toiture
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Budget participatif - Culture
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24