Mise en place de l'instruction budgétaire et comptable M57 - Inventaire comptable - Règles de gestion et durées d'amortissement
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23
SEMBREIZH - Rapport d'activité 2022
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23
Mise en oeuvre de l'instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23
Modifications du règlement intérieur du Conseil départemental
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23
Octroi de la protection fonctionnelle à une conseillère départementale
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Produits Microsoft et autres logiciels bureautiques - Autorisation de signer la convention de service d'achat centralisé
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Maintenance du logiciel IODAS ASE et prestations complémentaires pour le Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Mandats spéciaux
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Renouvellement des marchés d'assurances 2024-2028
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Restructuration du collège Georges Brassens sur la commune Le Rheu - Avenant n° 2 au marché de travaux lot 1
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23