Autorisation mandats spéciaux à caractère récurrent - Année 2024
- Commission permanente du 04/12/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Proposition relative aux discussions entre collectivités bretonnes sur un renforcement de la décentralisation proposées par le Conseil régional de Bretagne
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23
Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 04/12/23
Composition de la Commission permanente à la suite du décès de Monsieur Pierre BRETEAU
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Société anonyme d'économie mixte locale Rennes Cité Média - Rapport d'activité 2022
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23
Charte de la participation citoyenne
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 04/12/23
Décision Modificative n°2 - 2023
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 04/12/23
Révision du périmètre de l'enveloppe prudentielle de garanties d'emprunts à la suite de l'adhésion à l'Agence France locale
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Remises gracieuses de dettes
- Assemblée départementale du 16/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 04/12/23