Clé
CP
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme (PLU ) de Mecé
- Commission permanente du 17/10/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/10/22
Ancienne gendarmerie de Hédé - Constat de désaffectation et déclassement du domaine public
- Commission permanente du 17/10/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Maintenance préventive et corrective des installations de protection incendie pour les bâtiments gérés par le Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 17/10/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Construction d'un centre d'incendie et de secours - d'un centre d'exploitation des routes et des ateliers d'espaces naturels sensibles sur la commune de Retiers
- Commission permanente du 17/10/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 20/10/22
Information sur les marchés et avenants passés au premier semestre 2022 en application de la délégation au Président
- Commission permanente du 17/10/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Renouvellement de l'accord-cadre de fourniture d'outillage
- Commission permanente du 17/10/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accord-cadre à marches subséquents et bons de commande pour le déménagement de bureaux locaux administratifs ou techniques
- Commission permanente du 17/10/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Garanties d'emprunts
- Commission permanente du 17/10/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Subventions congrès
- Commission permanente du 17/10/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 20/10/22
Mandats spéciaux
- Commission permanente du 17/10/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 20/10/22