Clé
CP

Partenariat entre le Département d’Ille-et-Vilaine et l’association Maison de la consommation et de l’environnement

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Insertion

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annexe.pdf (606.23 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Acquisition du centre d'incendie et de secours de Bourg-des-Comptes

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Sécurité

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annexe.pdf (927.13 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Contrat départemental de solidarité territoriale de la communauté d'agglomération du pays de Saint-Malo - Actualisation de la programmation de fonctionnement 2023

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Aménagement et développement des territoires

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annexe.pdf (115.17 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Soutien du Département aux créateurs et repreneurs d'entreprise bénéficiaires du RSA - Association Entente des générations pour l’entreprise et l’emploi

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Insertion

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annexe.pdf (544.96 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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France Travail - Renforcement de l'offre d'insertion

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Insertion

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annexe.pdf (1.03 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la communauté d'agglomération du pays de Saint-Malo

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

annexe.pdf (5.19 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Mise à  2x2 voies de l’axe Rennes-Redon - Section Renac - Classements reclassements de voies

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Mobilités

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annexe.pdf (8.47 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Convention entre le Département et les institutions représentatives des établissements scolaires dans le cadre des informations préoccupantes

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Famille, Enfance, Prévention

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annexe.pdf (1.31 Mo)
Publiée le 28/11/23
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Approbation du Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Liffré-Cormier Communauté

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Aménagement et développement des territoires

Documents

annexe.pdf (4.32 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Solidarité avec l'Ukraine

  • Commission permanente du 17/10/22
  • Coopération et solidarité internationales

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annexe.pdf (48.31 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 20/10/22
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