Clé
CP
Transformations et redéploiements de postes
- Commission permanente du 20/11/23
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Cession de véhicules réformés
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Appel à projet agriculture durable et citoyenne 2023
- Commission permanente du 20/11/23
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
France Travail - Participation financière revenu de solidarité active
- Commission permanente du 20/11/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Mesures compensatoires à la réalisation d’infrastructures routières - Baux agro-environnementaux du site de la Balusais
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie
- Commission permanente du 20/11/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Espaces naturels sensibles - Convention de partenariat avec l'entreprise D'âme sauvage pour la cueillette de végétaux
- Commission permanente du 20/11/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Subvention congrès
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Convention du Nouveau projet national de renouvellement urbain de Saint-Malo - Avenant n° 1
- Commission permanente du 20/11/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Convention de financement des travaux d'aménagement de façades - Commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23