Clé
CP
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Culture
- Commission permanente du 20/11/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Mobilité infrastructure
- Commission permanente du 20/11/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Aménagement - Assistance aux communes de moins de 2000 habitants
- Commission permanente du 20/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments polyvalents et aménagement
- Commission permanente du 20/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Habitat - Dispositif de réhabilitation thermique du parc locatif social public
- Commission permanente du 20/11/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 20/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Répartition du produit des amendes de police dotation 2022 - Cofinancement des projets communaux 2023 - Rectification d'une erreur matérielle sur la délibération
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Investissement dans le domaine social et médico-social - Politique en faveur des personnes âgées
- Commission permanente du 20/11/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 20/11/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Convention de fourniture de chaleur produite par la chaufferie du collège Mathurin Meheut à la commune de Melesse pour la salle communale
- Commission permanente du 20/11/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23