Clé
CP
Habitat - Parc privé
- Commission permanente du 04/12/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Avis sur la révision allégée n° 3 et de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de Javené
- Commission permanente du 04/12/23
- Aménagement et développement des territoires
Garanties d'emprunts
- Commission permanente du 04/12/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Convention de gestion pour l'entretien de la frayère à brochets au sein de l'espace naturel départemental des prairies du Grand Paumeray à Betton au bord de l'Ille
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Investissement dans le domaine social et médico-social en faveur des personnes en situation de handicap
- Commission permanente du 04/12/23
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de Vergéal
- Commission permanente du 04/12/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Habitat - Parc public - Aide à la production de logements sociaux
- Commission permanente du 04/12/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Habitat - Aide exceptionnelle aux opérations de NEOTOA
- Commission permanente du 04/12/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Convention entre le restaurant universitaire du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Saint-Malo et le Département
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Convention d'autorisation de passage du public et d'entretien du sentier de découverte des Marais de Gannedel avec les communes de Renac et Sainte-Marie
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23