Clé
CP
Travaux dans les locaux d'hébergement des mineurs non accompagnés - rue Guillaudot à Rennes - Avenants aux marchés de travaux
- Commission permanente du 04/12/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Espaces naturels sensibles - Programme de travaux sur le site de Lormandière
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Aménagement de la cour du collège Jacques Prévert à Romillé - Attribution des marchés travaux de seconde phase
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Transformations et redéploiements de postes
- Commission permanente du 04/12/23
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Contractualisation avec les services autonomie à domicile
- Commission permanente du 04/12/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Habitat - Accession sociale à la propriété
- Commission permanente du 04/12/23
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Aménagement - Assistance aux communes de moins de 2000 habitants
- Commission permanente du 04/12/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Torcé - Dérogation à la règle de démarrage de l'opération
- Commission permanente du 04/12/23
- Aménagement et développement des territoires
SemBreizh - Prise de participation par SemBreizh dans la société de projet BreizhTourisme et projet de statuts
- Commission permanente du 04/12/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
SemBreizh - Prise de participation à l'augmentation de capital de BreizhEnergie
- Commission permanente du 04/12/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23