Clé
CP
Adhésion à la convention constitutive du groupement de commande du Syndicat départemental de l'énergie d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Logements de fonction dans les collèges publics du Département
- Commission permanente du 12/02/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Accord de gratuité pour l'utilisation du stade Robert Poirier
- Commission permanente du 12/02/24
- Sport
Travaux sur routes départementales - Maîtrise d'ouvrage externe
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
RD 56 - Pont de Port de Roche - Protocole de soutien aux études d'un franchissement tout tonnage de la Vilaine sur les communes de Langon et Sainte-Anne-sur-Vilaine
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Allongement des durées d’attribution des prestations d’aide sociale à l’hébergement pour personnes âgées et personnes en situation de handicap
- Commission permanente du 12/02/24
- Personnes âgées
Evolution des tarifs d'aide sociale au 1er janvier 2024
- Commission permanente du 12/02/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Demandes de prorogation du délai de caducité
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Cession d'un surplus sur la commune de Tréméreuc Côtes d'Armor
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24