Clé
CP
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Equipements sportifs
- Commission permanente du 12/02/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Emploi des agent.es saisonnier.ères 2024
- Commission permanente du 12/02/24
- Ressources humaines
Recrutements d'agent.es contractuel.les
- Commission permanente du 12/02/24
- Ressources humaines
Dispositif de soutien aux territoires - Dynamisation des centres-bourgs - Demande de prorogation
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Evolution du référentiel des aides techniques dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie
- Commission permanente du 12/02/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Avenant à la convention de financement CPAM pour lutter contre les addictions chez les adolescents pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance
- Commission permanente du 12/02/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Contrat de plan Etat-Région 2023-2027 - Convention de financement relative à la complétude de l'échangeur RD 366 - RN 176 - La Ville-és-Nonais
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Cession de véhicules réformés
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24