Clé
CP
Protocole transactionnel - Sinistre incendie garage de Trémeur
- Commission permanente du 12/02/24
- Famille, Enfance, Prévention
Convention de groupement de commande relative au financement de l'étude sur la définition et le dimensionnement des aires de covoiturage structurantes
- Commission permanente du 12/02/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Avenant à la convention de délégation du revenu de solidarité active aux villes
- Commission permanente du 12/02/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Construction d'un centre d’incendie et de secours sur la commune de Retiers - Avenant n° 4 à la convention de mandat et avenants aux lots n° 5 et n° 13
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Centre d'incendie et de secours Rennes Sud Ouest à Bruz - Acquisition foncière
- Commission permanente du 12/02/24
- Sécurité
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Convention de financement d’une étude de faisabilité sur la création d’une école des métiers territoriaux
- Commission permanente du 12/02/24
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourgs
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Voyages éducatifs organisés par les collèges - Aides forfaitaires et aides aux élèves boursiers
- Commission permanente du 12/02/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Information sur les marchés et avenants passés au second semestre 2023 en application de la délégation au Président
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Réalisation d'un espace social commun quartier Maurepas Gayeulles à Rennes - Avenant n° 4 au lot n° 10 Faux-plafonds
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté