Clé
CP
Dotations complémentaires exceptionnelles aux collèges publics de Le Rheu et de Romillé
- Commission permanente du 11/03/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Partenariat avec la base de plein air du Couesnon pour des actions portées par le Département et ses partenaires
- Commission permanente du 11/03/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Rapport d'exécution 2023 de la convention d'appui de lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi
- Commission permanente du 11/03/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Vallons de Haute Bretagne Communauté
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Avis sur la révision du plan local d'urbanisme d'Ercé-près-Liffré
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de La Selle-en-Luitré
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Cession d'un terrain à la commune de Retiers
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Demande de subvention pour l'animation des sites Natura 2000 - Année 2024
- Commission permanente du 11/03/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Soutien aux exploitations agricoles
- Commission permanente du 11/03/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Liaison cyclable Montreuil-le-Gast - Melesse - Saint-Grégoire - Convention relative à la prise en charge financière des études
- Commission permanente du 11/03/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24