Clé
CP
Attribution d'une subvention pour l'organisation d'un forum autour du handicap par l'association de santé de Saint-Gilles
- Commission permanente du 08/04/24
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Mesures compensatoires à la réalisation d'infrastructures routières - Avenant 2024 à la convention de partenariat pour la gestion du site de La Balusais
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Gestion du Fonds social européen - Programmation 2022-2027
- Commission permanente du 08/04/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Pensions de retraite des anciens Conseillers généraux et départementaux - Subvention d'équilibre à l'association Amicale des Conseillers généraux et départementaux
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Education nature et environnement - Projet Strollad
- Commission permanente du 08/04/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Protocole financier - Auberge de jeunesse de Dol-de-Bretagne
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Habitat - Accession sociale à la propriété
- Commission permanente du 08/04/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Soutien aux exploitations agricoles
- Commission permanente du 08/04/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Portage foncier
- Commission permanente du 08/04/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières et actualisation du périmètre de la zone de préemption à Saint-Malo
- Commission permanente du 08/04/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24