Clé
CP
Habitat - Parc privé
- Commission permanente du 08/04/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Mesures d'accompagnement social personnalisé - Délégation à des prestataires externes
- Commission permanente du 08/04/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Appel à candidatures pour le développement durable dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap - Edition 2024
- Commission permanente du 08/04/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Soutien à l'emploi sportif des clubs amateurs de haut niveau 2024
- Commission permanente du 08/04/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Convention de partenariat commune à l'ensemble des départements bretons définissant les modalités de recours à l'Union des groupements d'achats publics
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Attribution de subventions diverses
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Cession d'un délaissé sur la commune de Étrelles
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Inclusion d'un enfant à besoins particuliers
- Commission permanente du 08/04/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Manifestations sportives de haut niveau
- Commission permanente du 08/04/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24
Logements de fonction dans les collèges publics du Département
- Commission permanente du 08/04/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24