2364 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Subvention pour le fonctionnement du service d'accompagnement des mineurs non accompagnés
- Commission permanente du 04/12/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Transformations et redéploiements de postes
- Commission permanente du 04/12/23
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Travaux dans les locaux d'hébergement des mineurs non accompagnés - rue Guillaudot à Rennes - Avenants aux marchés de travaux
- Commission permanente du 04/12/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Travaux de rénovation des toitures terrasses et ravalement des façades du collège Georges Brassens au Rheu - Avenant n° 6 à la convention de mandat
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Travaux sur routes départementales - Maîtrise d'ouvrage externe
- Commission permanente du 04/12/23
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Unités de soins de longue durée - Approbation et signature de l’annexe au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens
- Commission permanente du 04/12/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23