2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Ajustement des modalités du temps de travail des agent.es du Département
- Commission permanente du 04/12/23
- Ressources humaines
Aménagement - Assistance aux communes de moins de 2000 habitants
- Commission permanente du 04/12/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Aménagement de la cour du collège Jacques Prévert à Romillé - Attribution des marchés travaux de seconde phase
- Commission permanente du 04/12/23
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Appel à candidatures pour le développement durable dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap - Edition 2023
- Commission permanente du 04/12/23
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Attribution d'une subvention à une association mémorielle
- Commission permanente du 04/12/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23Attribution de subventions à la Fondation du Patrimoine
- Commission permanente du 04/12/23
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23