2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Appel à candidatures pour le développement durable dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap - Éditions 2022 et 2023
- Commission permanente du 12/02/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourgs
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Appel à projets investissement biodiversité et agriculture - 2ème édition
- Commission permanente du 12/02/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Avenant à la convention de délégation du revenu de solidarité active aux missions locales
- Commission permanente du 12/02/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Avenant à la convention de délégation du revenu de solidarité active aux villes
- Commission permanente du 12/02/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24Avenant à la convention de financement CPAM pour lutter contre les addictions chez les adolescents pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance
- Commission permanente du 12/02/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24