2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Bâtiments - Moyens généraux
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 21/02/22Bilan des garanties d'emprunts 2021 et proposition d'enveloppe 2022
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 21/02/22Budget Annexe Biodiversité et Paysages
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Environnement
Publiée le 21/02/22Budget Primitif 2022
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Ludovic Coulombel
- Christophe Martins
- Louis Pautrel
Publiée le 21/02/22Collèges et Actions éducatives
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 21/02/22Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux - Etat du 2ème semestre 2021 et Bilan annuel 2021
- Assemblée départementale du 02/02/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 21/02/22