Synthèse régionale des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Bretagne relatives à  la gestion du réseau des collèges publics départementaux

  • Assemblée départementale du 28/09/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 05/10/23
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Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes

  • Assemblée départementale du 28/09/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 05/10/23
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Adoption du nouveau Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2023-2028

  • Assemblée départementale du 28/09/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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annexe.pdf (702.68 Ko)
Publiée le 05/10/23
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Commission consultative des services publics locaux - Activité 2022

  • Assemblée départementale du 28/09/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 05/10/23
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Société publique locale Construction publique d’Ille-et-Vilaine - Rapport d'activité 2022

  • Assemblée départementale du 28/09/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 05/10/23
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Terre et Toit - Rapport d'activité 2022

  • Assemblée départementale du 28/09/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 05/10/23
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Information sur les marchés et avenants passés au premier semestre 2023 en application de la délégation de pouvoirs au Président

  • Assemblée départementale du 28/09/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 05/10/23
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Budget participatif 2023 - Patrimoine

  • Commission permanente du 16/10/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Publiée le 19/10/23
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Construction du Centre départemental d'action sociale sur la commune Le Rheu - Validation programme et autorisation de lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

  • Commission permanente du 16/10/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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Rapporteur.e

Publiée le 19/10/23
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Budget participatif 2023 - Economie sociale et solidaire - Développement durable

  • Commission permanente du 16/10/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

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annexe.pdf (1.95 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 19/10/23
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