Autorisations de programme et autorisations d’engagement millésimées 2023
- Assemblée départementale du 08/02/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 22/02/23
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 13/04/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux - 2ème semestre 2022
- Assemblée départementale du 13/04/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 19/04/23
Information de l'Assemblée départementale relative aux décisions de conclusion et révision de louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans - Année 2022
- Assemblée départementale du 13/04/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 19/04/23
Modifications du règlement intérieur du Conseil départemental
- Assemblée départementale du 13/04/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 19/04/23
Garantie des prêts à l'opérateur pour NEOTOA
- Assemblée départementale du 13/04/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Formation des élu.es
- Commission permanente du 29/08/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22
Restructuration du collège du Querpon à Val d'Anast - Autorisation de signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 29/08/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22
Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et plates-formes élévatrices des établissements publics locaux d'enseignement du second degré - Avenant 4 à la convention
- Commission permanente du 29/08/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22
Modification du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres et des jurys de concours
- Commission permanente du 29/08/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 01/09/22