Actualisation des modalités d'exécution de la convention d'adhésion à la centrale d'achat MEGALIS Bretagne - Fourniture de certificats électroniques

  • Commission permanente du 12/02/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (1.22 Mo)

Rapporteur.e

Publiée le 19/02/24
Accéder Réduire

Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (244.54 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 22/12/23
Accéder Réduire

Garantie d'emprunt - Association départementale Planning Familial 35

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 22/12/23
Accéder Réduire

SAFER - Rapport d'activité 2022

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (5.93 Mo)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 22/12/23
Accéder Réduire

SABEMEN - Rapport d'activité 2022

  • Assemblée départementale du 14/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (2.78 Mo)
Publiée le 22/12/23
Accéder Réduire

Avenant n° 5 au lot n° 1 du marché de nettoiement des locaux

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (209.03 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
Accéder Réduire

Protocole transactionnel - Construction centre incendie et secours, centre exploitation routier et ateliers d'espaces naturels sensibles sur la commune de Retiers

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
Accéder Réduire

Subvention congrès

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (33.12 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
Accéder Réduire

Budget participatif 2023 - Sport

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (205.94 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
Accéder Réduire