Clé
CP
Mandats spéciaux
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Création de légumeries - Soutien à l'association TÉZÉA à Pipriac
- Commission permanente du 12/02/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Actualisation des modalités d'exécution de la convention d'adhésion à la centrale d'achat MEGALIS Bretagne - Fourniture de certificats électroniques
- Commission permanente du 12/02/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Unités de soins de longue durée - Approbation et signature de l’annexe au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens
- Commission permanente du 04/12/23
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Avenant n° 5 au lot n° 1 du marché de nettoiement des locaux
- Commission permanente du 04/12/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Protocole transactionnel avec le délégataire Ansamble dans le cadre de l'inflation des coûts denrées 2022
- Commission permanente du 04/12/23
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Soutien aux enfants et jeunes en situation de handicap et à leurs familles
- Commission permanente du 04/12/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Financement supplémentaire à l'Association pour la promotion de l’action et l'animation sociale
- Commission permanente du 04/12/23
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23
Protocole transactionnel - Construction centre incendie et secours, centre exploitation routier et ateliers d'espaces naturels sensibles sur la commune de Retiers
- Commission permanente du 04/12/23
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Subvention pour le fonctionnement du service d'accompagnement des mineurs non accompagnés
- Commission permanente du 04/12/23
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 07/12/23